Le foncier en Polynésie française "Comment réconcilier pratiques, légalité et légitimité ?"

AJPF - Actes du colloque "le foncier en Polynésie française"

Sous la direction scientifique de Tamatoa Bambridge, chargé de recherche au CNRS

- Sortie en librairie Août 2009 (rentrée scolaire)

LE FONCIER en Polynésie française

AJPF - Guide pratique affaires de terre

Editions Univers Polynésiens 2008

Directeurs de publication Tamatoa Bambridge et Catherine Chodzko

5 000 ex.

REMERCIEMENTS - Accès au droit - Assemblée de la Polynésie française

STANDS

Journée à l'accès au droit à l'Assemblée de la Poplynésie française organisée par l'Association de juristes en Polynésie française
en partenariat avec le Ministère en charge des affaires foncières et les partenaires du colloque - remerciements à :
- l'Assemblée de la Polynésie française
- Oscar Temaru, Président de l'Assemblée de la Polynésie française
- Lionel Teihotu, Ministre des affaires foncières
- Sandra Manutahi - Levy-Agami, présidente de la commission législative chargée des affaires civiles et ses collaborateurs (Marianne et Laïza)
- Monsieur Guy Ripoll, Président du tribunal de première instance de Papeete
- Me Thierry Jacquet, avocat, Barreau de Papeete
- Me Julien Chan, notaire à Tahiti, Chambre des notaires de Polynésie française
- Mle Tania Berthou, Directrice de la Direction des affaires foncières- Christine Martinez, Responsable du service des affaires administratives :
- Mme Catherine Vannier, magistrats aux Marquises- Stéphane Lessene et Jean-Michel Petit géomètres
- Mme Tumata Nimau du Bureau juridique et Mme Brigitte Oattavy-Rubio chargée de mission au Service de l'urbanisme
- M. Fortuné Utia, Agent de la Division de l'assistance aux particuliers (DAP)
- M. Jean-Claude Manea, agent à la Direction des affaires foncière
- M. Henry Cinquin et Mme Terava Helme, agents de l'Institut de la consommation- Marie-- Mme Noël Charles, maîtres de conférences à l'UPF
- Bob (service logistique de l'APF) et son équipe
- La Fédération Polynésienne de Secourisme

L'atelier accès au droit
Présents le 9 octobre 2008 - encadrement
- Catherine Chodzko, présidente de l'AJPF
- Catherine Vannier, magistrat aux Marquises
- Marie-Noël Charles, maîtres de conférences à l'UPF
- Adèle Teata (diplôme universitaire la Terre en PF - 1re année)
- Serge Taputuarai (diplôme universitaire la Terre en PF)
- Maniana Raoulx (diplôme universitaire la Terre en PF)
- Patrick Atger (diplôme universitaire la Terre en PF)
- Tepora Redoute (diplôme universitaire la Terre en PF)
- Maire Taraihau (diplôme universitaire la Terre en PF)
- Anne-Marie Cowan (diplôme universitaire la Terre en PF)
- Monil Tetuanui (diplôme universitaire la Terre en PF)

ACCES AU DROIT EN MATIERE FONCIERE - 9 OCTOBRE 2008 -

Journée accès au droit en matière foncière

le 9 octobre 2008 de 8h à 15h30 (Gratuit)

dans le Hall de l'Assemblée de la Polynésie française

Journée organisée par l'AJPF, le Palais de justice et l'Université de la Polynésie française avec la participation de la Chambre des notaires de Polynésie française, le Barreau de Papeete et la Division de l'assistance aux particuliers

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Venez rencontrer des professionnels en matière foncière :

- magistrat

- notaire

- ingénieur géomètre

- avocat

- Agents de la Direction des affaires foncières

etc.

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Programme :

Discours d'ouverture :

- Monsieur Guy Ripoll, Président du Tribunal de Première Instance de Papeete, Président du Conseil de l'accès au droit en Polynésie française

- Madame Louise Peltzer, Présidente de l'Université de la Polynésie française

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Cycle de conférences :

- Tania Berthou, Directrice de la DAF : le rôle de la Division de l'assistance aux particuliers

- Christine Martinez, Responsable du service des affaires administratives : les agents d'affaires

- Le notariat (Chambre des notaires)

- Catherine Vannier : le partage judiciaire et le rôle du juge

- Le rôle du géomètre dans les affaires de terre (Stéphane Lessene et Jean-Michel Petit)

- Marie-Noël Charles, maîtres de conférences à l'UPF : la filiation

- Barreau de Papeete

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Des stands seront mis à la disposition du public : Documentation et information

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Un guide pratique "affaires de terre" sera distribué gratuitement.

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Présence d'interprètes en langue tahitienne spécialisés en foncier (diplôme universitaire la terre en Polynésie française comprenant anthropologie, sociologie et droit en marière foncière)

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Membres de l’atelier accès au droit en matière foncière – Association de juristes en Polynésie française (juin 2007- octobre 2008) :
- Catherine Vannier (Magistrat) – Vice-présidente de l’association de juristes en Polynésie française (AJPF)
- Catherine Chodzko (diplômé notaire) – Présidente de l’association de juristes en Polynésie française (AJPF)
- Marie-Noël Charles (maître de conférences à l'UPF)
-Père Patrick Caire (docteur en droit)
- Cécile Grépin (diplômé notaire) – Membre de l’AJPF
- Serge Taputuarai (diplôme universitaire la Terre en PF)
- Adèle Teata (diplôme universitaire la Terre en PF - 1re année)
- Maniana Raoulx (diplôme universitaire la Terre en PF)
- Patrick Atger (diplôme universitaire la Terre en PF)
- Tepora Redoute (diplôme universitaire la Terre en PF)
- Maire Taraihau (diplôme universitaire la Terre en PF)
- Anne-Marie Cowan (diplôme universitaire la Terre en PF)
- Ludmilla Faatau (diplôme universitaire la Terre en PF)
- Jimmy Otto (diplôme universitaire la Terre en PF- 1re année)
- Gaël Sinjoux (notaire stagiaire) – Membre de l’AJPF
- Lionel Dalleau (notaire stagiaire)

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Guide pratique "affaires de terre" - Liste des auteurs et rédacteurs (par ordre alphabétique) :
Tamatoa Bambridge, chargé de recherche au CNRS
Sabine Bazile, doctorante
Dominique Calmet, notaire à Papeete
Marie-Noël Charles, maître de conférences à l’université de la Polynésie française
Catherine Chodzko, diplômée notaire, chargée d’étude au Centre droit de la famille de Lyon 3
Lionel Dalleau, notaire stagiaire
Cécile Grépin, diplômée notaire
Stéphane Lesène, géomètre
Philippe Machenaud, secrétaire général SGG
Bertrand Malet, chef du service du cadastre
Hubert Laille,
Paulette Martin, interprète près la Cour d’appel de Papeete
Jean-Michel Petit, Ingénieur géomètre expert près la Cour d’Appel de Papeete.
Gaël Sinjoux, notaire stagiaire
Maire Taraihau, diplôme universitaire la Terre en PF
Adèle Teata, diplôme universitaire la Terre en PF- 1re année
Catherine Vannier, magistrat

Mauruuru roa à :

- M. René Calinaud, Président de la Commission de conciliation obligatoire en matière foncière
- Mme. Christine Carlson-Mai, greffière au bureau des terres
- Mmes. Auguste Lee et Frida Mataoa du Centre de Généalogie de Titioro – Papeete
- M. Gaspar Mahaga, diacre, économe diocésain
- M. Pierre Moyer, Conseiller à la Cour d’Appel de Papeete
- M. Fortuné Utia, agent à la division de l’assistance aux particuliers (DAP)
- Mme. Vaiturere Vaitoara, fonctionnaire responsable de l'assistance judiciaire au tribunal de Papeete.
- Mme Katty RAIOHA, responsable de la section II « Recherches généalogiques » de la DAF ;
- Mlle. Tinihau LEONTIEFF, agent foncier au sein de la section I « Accès au droit » de la DAF ;
- M. Fortuné UTIA, agent foncier au sein de la section I « Accès au droit » de la DAF ;
- M. Olivier AIMOT, Premier président de la Cour d'appel de Papeete
- M. Serge SAMUEL, Procureur Général près la Cour d'appel de Papeete
- M. Guy RIPOLL, Président du Tribunal de Première Instance de Papeete
- M. Tania BERTHOU, Directrice des affaires foncières
- M. Bertrand MALET, responsable du Service de l'urbanisme
- Me Dominique CALMET, Notaire à Papeete
- Me Thierry JACQUET, Barreau de Papeete
- Me Philippe NEUFFER, avocat, membre actif de l'AJPF chargé de la communication